Déposée le 1 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREE WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNBERG domicilié(e) 5 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 350 431 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque FREE WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNBERG, Société à Responsabilité Limitée - 5 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 339350431
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519740 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : Sac de gymnastique, sacs d'athlétisme et sac de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage, sacs de plage, sac a dos, sac bananes, sac ceinture, sac a main, sac de campeurs, bourse, mallettes et porte monnaie, portefeuilles, porte-documents, trousse a cosmétique (vide), parasols de plage, cabas, bagages, sangles de bagages en cuir, sac (emballage en cuir) pour couche culottes, sac pour porter les bébés, garnitures de cuir pour meubles. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), Serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies d'oreillers, housse d'oreillers, housse de couettes, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse par-dessus de lit, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collable a chaud, tissus pour chaise, fauteuils et canapé, étiquettes en tissu. Couvertures de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FREE WAY"